Mentions légales

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Dernière mise à jour : Dimanche 06 septembre 2026.

Le site ConJugar, accessible à l’adresse hispaprofe.fr, est édité par : BEN YOUCEF Kévin.


1. Éditeur du site

Kévin BEN YOUCEF - Entrepreneur individuel / Micro-entrepreneur
Nom commercial : HispaProfe
SIRET: 99106767900019.

SIREN: 991067679
Adresse professionnelle : 6 Rue Marcel Paul, Vauréal, 95490, France.
E-mail : profehispamundo@gmail.com
Téléphone : 01.72.58.95.40

L'activité exercée est notamment la création et la commercialisation de cahiers d'activités pédagogiques imprimés destinés à l'apprentissage de l'espagnol.

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, lorsque les conditions de la franchise en base de TVA sont applicables.


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : BEN YOUCEF Kévin.


3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site internet : https://www.shopify.com/


4. Propriété intellectuelle

Le site ConJugar ainsi que les cahiers proposés à la vente comprennent notamment des textes, contenus pédagogiques, exercices, activités, compositions graphiques, mises en page, illustrations et autres éléments visuels.

Les textes, contenus pédagogiques, exercices, activités, compositions et mises en page spécifiquement créés pour ConJugar sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, dans la mesure où ils remplissent les conditions de protection prévues par la loi.

Certaines illustrations et certains éléments visuels utilisés dans les publications ConJugar proviennent de la bibliothèque de contenus de Magnific et sont utilisés sous licence dans le cadre d'un abonnement Magnific Pro, conformément aux conditions d'utilisation et aux licences applicables de Magnific.

Ces illustrations et éléments visuels restent soumis aux droits de leurs auteurs, ayants droit ou titulaires respectifs. ConJugar ne revendique pas leur propriété exclusive.

Les compositions réalisées pour ConJugar peuvent intégrer, modifier et combiner ces éléments avec des textes, contenus pédagogiques, illustrations et éléments graphiques propres à ConJugar. La licence applicable aux éléments provenant de Magnific demeure toutefois applicable à ces éléments.

Sauf autorisation contraire prévue par les licences applicables, il est interdit d'extraire, de reproduire ou de réutiliser isolément les éléments provenant de bibliothèques tierces en dehors des usages autorisés par leurs licences.

La reproduction ou la réutilisation des cahiers ConJugar dans leur ensemble, notamment par reproduction numérique, photocopie, diffusion en ligne, mise à disposition sur une plateforme ou commercialisation, n'est pas autorisée sans l'accord préalable de ConJugar, sous réserve des droits et exceptions prévus par la loi.


Crédits illustrations pages de garde:

 

5. Responsabilité

ConJugar s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, ConJugar ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'absence d'erreur de l'ensemble des informations accessibles sur le site.

ConJugar ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, de son contenu ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.

Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. ConJugar n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.


6. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, ConJugar peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lors de la création d'un compte client, d'une commande, d'une prise de contact ou d'une inscription à une newsletter.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les utilisateurs disposent notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de leurs données.

Une réclamation peut également être adressée à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

 

7. Cookies

Le site ConJugar peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience ou, le cas échéant, à certaines fonctionnalités proposées par des services tiers.

Les modalités d'utilisation de ces cookies et les choix proposés aux utilisateurs sont détaillés dans la Politique relative aux cookies accessible sur le site.


8. Conditions de vente

Les ventes réalisées sur le site ConJugar sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

Les CGV précisent notamment les caractéristiques des produits, les prix, les modalités de commande et de paiement, les conditions de livraison, les modalités de retour et de remboursement ainsi que les garanties légales applicables.